C’est officiel. Le décret n° 2026-728 du 1er août 2026, publié au Journal officiel du 4 août, remplace intégralement le référentiel national qualité. La version que tout le secteur appelait « Qualiopi V10 » n’est plus un projet qui circule dans les rédactions spécialisées : c’est un texte réglementaire, avec une date d’application ferme. Tous les audits réalisés à partir du 1er novembre 2026 seront conduits sur cette nouvelle grille. Votre organisme de formation a donc 83 jours pour mesurer les écarts et s’y préparer.
Cet article compare, indicateur par indicateur, le référentiel V9 en vigueur depuis janvier 2024 et le nouveau texte publié au JO. Vous saurez exactement ce qui change pour votre structure, ce qui reste identique, et ce que le décret ne dit pas.
Ce que vous allez obtenir dans cet article :
✅ Le comparatif complet V9 vs V10, indicateur par indicateur
✅ Les 12 indicateurs modifiés et le nouvel indicateur 33, expliqués concrètement
✅ Ce que le décret publié ne contient finalement pas par rapport au projet de juillet
✅ Votre plan d’action avant le 1er novembre 2026, selon votre profil d’organisme
L’essentiel en 30 secondes
📋 Qualiopi V10 en résumé
Le décret n° 2026-728 du 1er août 2026 (JO du 4 août 2026, NOR TRSD2619632D) remplace l’annexe du code du travail qui fixe le référentiel national qualité. La structure des 7 critères est conservée. Le référentiel passe de 32 à 33 indicateurs : 20 indicateurs restent inchangés, 12 sont modifiés ou enrichis, et un indicateur 33 entièrement nouveau apparaît pour l’évaluation des enseignements par les apprenants. L’entrée en vigueur est fixée au 1er novembre 2026. Aucune re-certification anticipée n’est exigée : la nouvelle grille s’appliquera à votre prochain audit, qu’il soit initial, de surveillance ou de renouvellement.
Ce que le décret n° 2026-728 change juridiquement
Depuis le décret n° 2019-565 du 6 juin 2019, le référentiel national qualité vit dans une annexe du code du travail, précisée par le guide de lecture du ministère du Travail. La version en vigueur jusqu’ici était la V9, adossée au guide de lecture du 8 janvier 2024, avec ses 7 critères et 32 indicateurs que nous détaillons dans notre guide complet des indicateurs Qualiopi.
Le décret n° 2026-728 remplace le contenu de cette annexe. Il concerne l’ensemble des prestataires d’actions concourant au développement des compétences : organismes de formation, CFA, prestataires de bilans de compétences et de VAE. Il s’impose aussi aux organismes certificateurs et aux instances de labellisation, qui devront auditer sur cette nouvelle base. Un guide de lecture V10 actualisé est attendu du ministère du Travail d’ici l’automne pour préciser les modalités d’audit et les preuves attendues sur chaque indicateur.
Le texte s’inscrit dans la continuité directe du plan gouvernemental qualité formation lancé en 2025 et de la réforme Qualiopi annoncée en février 2026 : transparence commerciale renforcée, lutte contre la fraude, montée en exigence pédagogique et protection des apprenants.
Le comparatif V9 vs V10 : la vue d’ensemble
| Élément | Référentiel V9 (2024) | Référentiel V10 (décret 2026-728) |
|---|---|---|
| Nombre de critères | 7 | 7 (inchangé) |
| Nombre d’indicateurs | 32 | 33 |
| Indicateurs inchangés | 20 | |
| Indicateurs modifiés ou enrichis | 12 | |
| Nouvel indicateur | Indicateur 33 (évaluation des enseignements) | |
| Prévention des violences et discriminations | Absente du texte | Explicite (indicateurs 12, 14, 15) |
| Contrôle de l’effectivité du distanciel | Non prévu | Explicite (indicateur 19) |
| Référent pédagogique par formation | Non prévu | Au-delà d’un seuil d’intervenants (indicateur 19) |
| Traçabilité de la sous-traitance dans les contrats | Non exigée | Exigée (indicateur 27) |
| Analyse des risques qualité | Non prévue | Exigée (indicateur 32) |
| Entrée en vigueur | Janvier 2024 (guide V9) | 1er novembre 2026 |
Les indicateurs modifiés sont les indicateurs 1, 2, 3, 7, 12, 13, 14, 15, 19, 20, 27 et 32. Les 20 autres sont repris à l’identique ou avec des ajustements purement rédactionnels. Passons au détail, critère par critère.
Critère 1 : la transparence commerciale devient une exigence auditée
Le critère 1 concentre le volet anti-fraude de la réforme. Ses trois indicateurs sont tous retouchés.
Indicateur 1 : information du public. La V10 ajoute deux mentions obligatoires à votre communication : le type de reconnaissance de la formation délivrée (certification enregistrée, attestation simple, habilitation) et les modalités pédagogiques et de financements. Fini les pages de vente qui laissent entendre qu’une formation est diplômante quand elle ne délivre qu’une attestation, ou qui suggèrent une prise en charge CPF sans le préciser noir sur blanc. Ce durcissement prolonge la jurisprudence 2025 sur les certifications promises mais absentes.
Indicateur 2 : indicateurs de résultats. C’est l’un des changements les plus concrets. Vous devrez désormais préciser de manière transparente les modalités de calcul de vos taux affichés, ou vous appuyer sur des dispositifs existants comme InserJeunes. Un « 98 % de satisfaction » sans base de calcul vérifiable devient un écart potentiel en audit. Sur quel volume ? Sur quelle période ? Avec quel questionnaire ? L’auditeur pourra le demander.
Indicateur 3 : taux d’obtention des certifications. Enrichissement plus léger : les suites de parcours doivent maintenant mentionner en particulier les poursuites d’études, en plus des équivalences, passerelles et débouchés.
Critère 2 : prouver sa légitimité à certifier
Un seul changement, mais lourd pour les organismes préparant à des certifications.
Indicateur 7 : adéquation aux exigences de la certification. La V9 demandait de s’assurer que les contenus correspondent à la certification visée. La V10 ajoute que le prestataire « peut prouver sa capacité à assurer cette certification, y compris en qualité d’organisme habilité ». Concrètement : votre habilitation par le certificateur devient une preuve auditée. Les organismes qui préparent à une certification sans convention d’habilitation valide s’exposent à une non-conformité directe. Vérifiez dès maintenant la validité et le périmètre de vos habilitations, surtout si vos certifications partenaires ont connu des renouvellements RNCP ou RS récents.
Les indicateurs 4, 5, 6 et 8 sont inchangés. Notez cependant que le positionnement à l’entrée (indicateur 8) et la définition d’objectifs évaluables (indicateur 5) restent au cœur des attentes renforcées des auditeurs, comme nous l’expliquions dans notre article sur le programme pédagogique vérifié par l’auditeur.
Critère 3 : la protection des apprenants entre dans le référentiel
C’est la transformation la plus visible de la V10, et elle ne concerne pas que les CFA.
Indicateur 12 : engagement et prévention des ruptures. L’indicateur s’applique à tous les prestataires, et la V10 lui ajoute une phrase décisive : le prestataire « s’assure de la prévention et du traitement de toute situation de violence, dont les violences sexistes et sexuelles, de harcèlement ou de discrimination dans le cadre de leur formation ». Tout organisme devra pouvoir montrer un dispositif : procédure de signalement, référent identifié, information des stagiaires, trace du traitement des situations remontées. Si vous avez déjà structuré une procédure incidents audit-ready, vous avez une base solide. Il faudra l’étendre explicitement aux violences et discriminations.
Indicateur 13 : coordination de l’alternance. Ajustement fin : les missions confiées à l’apprenant doivent être anticipées « à court, moyen et long terme ». La progressivité des apprentissages entre centre et entreprise devra être documentée dans la durée, pas seulement au démarrage du contrat.
Indicateur 14 : accompagnement socio-professionnel (CFA). La V10 exige une procédure de traitement « sans délai » des situations de rupture liées à des difficultés, violences ou discriminations subies par l’apprenant, en formation comme dans l’entreprise d’accueil. Le mot « sans délai » est le point d’attention : un traitement au fil de l’eau ne suffira plus, il faudra un circuit d’urgence formalisé.
Indicateur 15 : droits et devoirs des apprentis (CFA). C’est l’indicateur le plus enrichi de toute la V10. L’information des apprentis doit être renforcée pour les mineurs, couvrir les dispositifs d’accompagnement, de prévention et de signalement des violences, du harcèlement moral ou sexuel, des agissements sexistes et des discriminations. Le CFA doit communiquer les coordonnées du médiateur de l’apprentissage et veiller à signaler les dysfonctionnements à l’inspection du travail. Chaque CFA devra revoir son livret d’accueil, son règlement intérieur et ses supports de rentrée avant les audits de novembre.
Les indicateurs 9, 10, 11 et 16 restent inchangés.
Critère 4 : le distanciel et l’encadrement pédagogique sous surveillance
Indicateur 19 : ressources pédagogiques. Deux ajouts majeurs qui concernent quasiment tous les organismes. D’abord, pour les modules à distance, le prestataire « vérifie l’effectivité de leur suivi par les apprenants ». Les relevés de connexion, taux de complétion et traces d’activité LMS deviennent des preuves de premier rang, dans la droite ligne de ce que nous décrivions dans notre guide sur la traçabilité e-learning. Ensuite, au-delà d’un nombre d’intervenants par formation qui sera fixé par arrêté, l’organisme devra désigner un référent pédagogique par formation, chargé de la coordination entre intervenants. Ce seuil n’est pas encore connu : c’est l’un des deux arrêtés d’application à surveiller de près.
Indicateur 20 : personnels dédiés (CFA). Aux exigences V9 (référent mobilité, référent handicap, conseil de perfectionnement) s’ajoutent la qualité du pilotage de la formation et la participation des apprentis, formateurs et entreprises à la gouvernance. Autre nouveauté à fort impact : lorsque la proportion d’heures assurées par des intervenants permanents passe sous un seuil fixé par arrêté, le CFA devra prouver des modalités renforcées de supervision pédagogique. Les CFA qui fonctionnent massivement avec des vacataires ou des sous-traitants sont directement visés.
Les indicateurs 17 et 18 sont inchangés, tout comme les indicateurs 21 et 22 du critère 5, qui ne bouge pas d’une virgule.
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Critère 6 : la sous-traitance tracée noir sur blanc
Indicateur 27 : sous-traitance et portage salarial. La V9 demandait de s’assurer que vos sous-traitants respectent le référentiel. La V10 exige d’en assurer « la traçabilité dans les contrats de sous-traitance ». Une clause qualité explicite devient obligatoire dans chaque contrat : engagement de conformité au référentiel, modalités de contrôle, preuves attendues. Ce changement fait écho au mouvement de fond que nous décrivions dans notre article sur les clients qui auditent désormais les sous-traitants de leur OF. Passez en revue vos contrats types dès septembre : un contrat de sous-traitance muet sur la qualité sera un écart facile à relever pour l’auditeur.
Les cinq autres indicateurs du critère 6 (veilles légale, métiers et pédagogique, handicap, co-construction, insertion) sont reconduits à l’identique. Rappelons que les indicateurs de veille 23, 24 et 25 vous obligent précisément à tracer… l’arrivée de ce décret. Votre registre de veille réglementaire doit mentionner le décret n° 2026-728 avec une décision interne associée. C’est le premier réflexe audit-ready de cette rentrée.
Critère 7 : l’amélioration continue passe à l’analyse de risques
Indicateur 32 : amélioration continue. La V9 demandait des « mesures d’amélioration » à partir des appréciations et réclamations. La V10 exige une démarche d’amélioration continue complétée par une « analyse des risques sur la qualité des formations délivrées ». C’est un changement de logique : il ne s’agit plus seulement de réagir aux retours, mais d’anticiper ce qui pourrait dégrader la qualité (dépendance à un formateur unique, obsolescence d’un contenu, fragilité d’une plateforme). Une cartographie des risques simple, revue annuellement, deviendra une preuve incontournable.
Indicateur 33 : le nouveau venu. Le prestataire « met en place un dispositif d’évaluation des contenus et des enseignements par les apprenants, distinct du recueil général de satisfaction », dont les résultats sont partagés avec les équipes pédagogiques et alimentent une démarche d’amélioration dont l’efficacité est mesurée périodiquement. Selon les premières analyses du texte, cet indicateur s’appliquera aux CFA, sur le modèle des indicateurs 14, 15 et 20, ce que le guide de lecture V10 devra confirmer. La nuance est importante : votre questionnaire de satisfaction à chaud ne suffira pas. Il faudra une évaluation portant sur les contenus et les enseignements eux-mêmes, restituée aux formateurs, avec une boucle d’amélioration documentée et mesurée dans le temps.
Les indicateurs 30 et 31 restent inchangés sur le fond, l’indicateur 30 précisant simplement que le recueil auprès des financeurs se fait « le cas échéant ».
Ce que le décret publié ne contient pas
En juillet, nous avions analysé le projet de décret révélé par la presse spécialisée. La comparaison entre le projet qui circulait et le texte publié au JO est instructive, car plusieurs mesures annoncées ne figurent pas dans le décret n° 2026-728.
Le décret ne traite que du contenu du référentiel. Les évolutions attendues sur les modalités d’audit (présence obligatoire du dirigeant, transmission du plan d’audit à 30 jours, entretiens avec les apprenants et les formateurs, observation de séquences, plafond de certificats pour les certificateurs non accrédités) n’y figurent pas. Ces sujets relèvent réglementairement de l’arrêté du 6 juin 2019 modifié et du guide de lecture : ils pourront donc arriver par des textes séparés dans les prochaines semaines, ou être abandonnés. De même, le calendrier progressif par type d’audit évoqué dans le projet a laissé place à une date unique : le 1er novembre 2026, sans distinction entre audit initial, de surveillance ou de renouvellement.
Prudence donc : ce qui est certain aujourd’hui, c’est la nouvelle grille de 33 indicateurs. Le reste est à surveiller, et nous mettrons cet article à jour à chaque texte d’application publié.
Votre plan d’action avant le 1er novembre 2026
À date de publication de cet article, il vous reste 83 jours. Voici la feuille de route que nous recommandons, par ordre de priorité.
Étape 1 : tracez le décret dans votre veille (cette semaine). Enregistrez le décret n° 2026-728 dans votre registre de veille avec votre analyse d’impact et vos décisions internes. C’est votre preuve indicateur 23, et c’est ce que l’auditeur regardera en premier dès novembre.
Étape 2 : auditez vos supports commerciaux (avant fin août). Passez vos pages de vente, catalogues et fiches formation au filtre des indicateurs 1 et 2 nouvelle version : type de reconnaissance délivrée, modalités pédagogiques, financements, et surtout modalités de calcul de chaque taux affiché.
Étape 3 : formalisez votre dispositif violences et discriminations (septembre). Procédure de signalement, référent, information des bénéficiaires, circuit de traitement. Pour les CFA, ajoutez le traitement sans délai, l’information renforcée des mineurs, les coordonnées du médiateur de l’apprentissage et le lien avec l’inspection du travail.
Étape 4 : mettez vos contrats de sous-traitance à niveau (septembre). Intégrez une clause de conformité au référentiel avec traçabilité dans chaque nouveau contrat, et faites signer un avenant sur les contrats en cours qui courent au-delà de novembre.
Étape 5 : consolidez vos preuves distanciel et votre analyse de risques (octobre). Vérifiez que votre LMS produit des preuves d’effectivité exploitables, et construisez votre première cartographie des risques qualité pour l’indicateur 32.
Étape 6 : surveillez les arrêtés d’application. Deux seuils restent à fixer par arrêté : le nombre d’intervenants déclenchant l’obligation de référent pédagogique (indicateur 19) et la proportion d’heures d’intervenants permanents pour les CFA (indicateur 20). Le guide de lecture V10 précisera aussi le niveau de preuve attendu sur chaque indicateur modifié.
FAQ Qualiopi V10
Combien d’indicateurs compte le référentiel Qualiopi en 2026 ?
Jusqu’au 31 octobre 2026, le référentiel V9 et ses 32 indicateurs restent la référence de vos audits. À partir du 1er novembre 2026, le référentiel V10 issu du décret n° 2026-728 s’applique avec 33 indicateurs, toujours répartis en 7 critères.
Dois-je repasser un audit pour rester certifié Qualiopi ?
Non. Le décret n’impose aucune re-certification anticipée. Votre certificat en cours reste valable. La grille V10 s’appliquera simplement à votre prochain audit programmé, qu’il s’agisse d’une surveillance ou d’un renouvellement, dès lors qu’il a lieu à partir du 1er novembre 2026.
Mon audit est prévu en octobre 2026, quelle grille s’applique ?
Un audit réalisé avant le 1er novembre 2026 se déroule sur le référentiel V9 actuel. Attention toutefois : si votre audit est reporté après cette date, vous basculez sur la V10. Si votre audit tombe à l’automne, clarifiez la date avec votre certificateur dès maintenant.
L’indicateur 33 concerne-t-il tous les organismes de formation ?
Le texte du décret ne le limite pas explicitement, mais sa rédaction et les premières analyses le rattachent aux CFA, comme les indicateurs 14, 15 et 20 qui leur sont spécifiques. Le guide de lecture V10 du ministère du Travail tranchera ce point. En attendant, tout organisme a intérêt à distinguer évaluation des enseignements et simple satisfaction : c’est une bonne pratique qui nourrit aussi l’indicateur 32.
La certification Qualiopi devient-elle plus difficile à obtenir ?
Le niveau d’exigence monte sur des points précis : transparence des taux affichés, preuve d’habilitation pour les certifications, dispositif violences et discriminations, effectivité du distanciel, traçabilité de la sous-traitance et analyse de risques. Un organisme dont les pratiques sont déjà solides absorbera la V10 avec quelques ajustements documentaires. Les 7 étapes pour obtenir Qualiopi restent les mêmes, avec une grille simplement plus exigeante.
Ce qu’il faut retenir
Le décret n° 2026-728 fait passer Qualiopi de la V9 à la V10 sans révolutionner sa structure : 7 critères conservés, 20 indicateurs inchangés. Mais les 12 indicateurs modifiés et le nouvel indicateur 33 dessinent une direction claire. La transparence commerciale devient vérifiable, la protection des apprenants entre dans le référentiel, le distanciel doit prouver son effectivité, la sous-traitance se trace dans les contrats et l’amélioration continue s’outille d’une analyse de risques. Les organismes qui attendront le guide de lecture pour bouger prendront l’audit de novembre de plein fouet. Ceux qui traitent dès maintenant les 6 étapes du plan d’action aborderont la V10 comme une formalité.
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